Quand :
24 septembre 2018 @ 20h00 – 22h00
2018-09-24T20:00:00+02:00
2018-09-24T22:00:00+02:00
Où :
Mairie

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Présentation du rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
  2. Présentation du rapport d’activité 2017 de la SPL (Société Publique Locale) du Bassin de Pompey
  3. Avenant à la convention relative à l’utilisation du site sportif du moulin Noir avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire du 1er cycle de Nancy
  4. Adhésion au nouveau contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 54 (Centre de Gestion)
  5. Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  6. Prime de ravalement de façade
  7. Modalités de cession de bois
  8. Vente de la parcelle AC 139
  9. Décision modificative n°2 budget ville
  10. Demande subvention CAF