Quand :
31 mars 2016 @ 20h00 – 22h30
2016-03-31T20:00:00+02:00
2016-03-31T22:30:00+02:00
Où :
Mairie

Conseil municipal avec l’ordre du jour suivant :

  1. Avis sur enquête publique « restauration, renaturation et entretien des berges de l’Amezule basse »
  2. Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement public local – accessibilité nouvelle salle du conseil et des mariages
  3. Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement public local – accessibilité église et salle des fêtes
  4. Attribution subventions aux associations 2016
  5. Vote du compte de gestion 2015 de la commune
  6. Vote du compte de gestion 2015 du budget assainissement
  7. Vote du compte de gestion 2015 du budget eau
  8. Vote du compte administratif 2015 de la commune
  9. Vote du compte administratif 2015 du budget assainissement
  10. Vote du compte administratif 2015 du budget eau
  11. Affectation du résultat 2015 du budget de la commune
  12. Approbation du rapport d’évaluation du transfert de la compétence voirie et du service commun de police
  13. Transfert de fiscalité à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
  14. Vote des taxes directes locales pour 2016
  15. Vote du budget primitif 2016 de la commune
  16. Affectation du résultat 2015 du budget assainissement
  17. Vote des taxes et abonnement budget assainissement 2016
  18. Vote du budget primitif 2016 du budget assainissement
  19. Affectation du résultat 2015 du budget eau
  20. Vote des taxes et abonnement budget eau 2016
  21. Vote du budget primitif 2016 du budget eau