Quand :
31 mars 2016 @ 20h00 – 22h30
2016-03-31T20:00:00+02:00
2016-03-31T22:30:00+02:00
Où :
Mairie
Conseil municipal avec l’ordre du jour suivant :
- Avis sur enquête publique « restauration, renaturation et entretien des berges de l’Amezule basse »
- Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement public local – accessibilité nouvelle salle du conseil et des mariages
- Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement public local – accessibilité église et salle des fêtes
- Attribution subventions aux associations 2016
- Vote du compte de gestion 2015 de la commune
- Vote du compte de gestion 2015 du budget assainissement
- Vote du compte de gestion 2015 du budget eau
- Vote du compte administratif 2015 de la commune
- Vote du compte administratif 2015 du budget assainissement
- Vote du compte administratif 2015 du budget eau
- Affectation du résultat 2015 du budget de la commune
- Approbation du rapport d’évaluation du transfert de la compétence voirie et du service commun de police
- Transfert de fiscalité à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
- Vote des taxes directes locales pour 2016
- Vote du budget primitif 2016 de la commune
- Affectation du résultat 2015 du budget assainissement
- Vote des taxes et abonnement budget assainissement 2016
- Vote du budget primitif 2016 du budget assainissement
- Affectation du résultat 2015 du budget eau
- Vote des taxes et abonnement budget eau 2016
- Vote du budget primitif 2016 du budget eau