Quand :
12 septembre 2016 @ 20h00 – 22h30
2016-09-12T20:00:00+02:00
2016-09-12T22:30:00+02:00
Où :
Mairie
Réunion du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Bassin de POMPEY
- Indemnités de fonction versées au maire et aux adjoints
- Autorisation du bassin de Pompey à instituer la taxe aménagement sur le territoire intercommunal et modalités de répartition
- Adhésion à un groupement de commande pour la prestation de fourrière animale
- Adhésion à la convention de participation santé du centre de gestion de Meurthe et Moselle
- Adhésion à la charte PEFC (Promouvoir la gestion durable de la forêt)
- Signature convention ONF pour établissement convention captage d’eau
- Site NATURA 2000 plateau de Malzéville approbation convention E.N.S. avec le département et convention partenariale de financement avec les collectivités